Mentions légales

Mentions légales

SEMF Les Balnéides
allée de loc ’hilaire 
29170 FOUESNANT
Téléphone : 02 98 56 18 19 
Fax : 02 98 56 63 05 
Webmestre : Pascal Germaine 
pascal.germaine@balneides.com 

Hébergeur : Oceanet Technology 
34 boulevard du Maréchal Alphonse Juin 
44100 Nantes Tél : 02 28 03 78 78
 Fax : 02 28 03 78 79
 Email : contact@oceanet-technology.com

Conception-réalisation : SQLI Nantes 
Parc d’Affaires de la Rivière. 
10 rue Louis de Broglie. 
Bât. B. 
44300 Nantes 
Tél. 02 51 79 77 40 
Fax 02 40 93 67 24 
www.sqli.com

Crédits photo : 
Les balnéides 
Philippe Blondel

Avertissements : 

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

Les Balnéides ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le webmestre.

Tout visiteur du site balnéides.com est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, Les Balnéides décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité des Balnéides, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site. Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

- la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;

- la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL www.balneides.com Dans les autres cas, et notamment :

- si vous souhaitez afficher le logo des Balnéides ;

- si le contenu du site www.balneides.com doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;

- si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.balneides.com n’est pas gratuit ;

Vous devez demander l’autorisation expresse des Balnéides par mail à pascal.germaine@balneides.com ou en écrivant à :

SEMF Les Balnéides

Service Communication
allée de Loc’hilaire
29170 FOUESNANT

Les Balneides dégagent toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que Les Balnéides cautionnent ces sites ou en approuve le contenu.

Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, Les Balnéides se réservent le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution. Les Balnéides ne peuventt être tenus responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

Droits d’auteurs et Copyright
© Droits d’auteurs 2007 : tous droits réservés à SEMF les Balnéides 
Mise en ligne le : 31 août 2007

Le site http://www.balneides.com est une oeuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de la ville de Fouesnant-les Glénan. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d’amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.